Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 octobre 2026

Éditeur du site

Nom commercial: Closelya
Éditeur: Victor Papiau, Entrepreneur individuel (EI)
SIREN: 842 082 174
SIRET (siège): 842 082 174 00033
Immatriculation: RCS Angers 842 082 174
Adresse: 1B rue du Haras, 49100 Angers, France
Contact: contact@closelya.com
TVA: TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication: Victor Papiau

Hébergement

Site hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Messagerie électronique hébergée par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle

La marque, le logo, les textes, illustrations et éléments graphiques du site closelya.com sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le calculateur d’appels manqués produit une estimation à partir des chiffres saisis par le visiteur ; il ne constitue ni une promesse de résultat ni un engagement contractuel. Les caractéristiques et conditions du service sont celles prévues par les conditions générales de vente et le bon de commande.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité et la page cookies.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de Angers, sous réserve des règles de compétence impératives.